Juil 4, 2025 | decisions
Convention de prestation de services à titre onéreux avec l’association CEPEP, pour l’organisation d’ateliers dans le carde du séminaire du département jeunesse organisé le jeudi 26 juin 2025 La publication expire à 1h54pm le 1 4 septembre...
Juil 4, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Audrey BURBAN – GAEC Mas del Frai – Abroge et remplace la décision n°2025/00134 du 28 mai 2025 La publication expire à 11h48am le 1 4 septembre...
Juil 4, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec M .Patrick BARRY, entrepreneur individuel – abroge et remplace la décision n°2025/00135 du 28 mai 2025 La publication expire à 11h46am le 1 4 septembre...
Juil 3, 2025 | decisions
Conventions de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Sainte-Anastasie La publication expire à 11h15am le 1 3 septembre 2025
Juil 3, 2025 | decisions
Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint-Etienne d’Alensac à l’association Les Amistous Cévenols, le vendredi 27 juin 2025 de 12h à 17h La publication expire à 11h10am le 1 3 septembre 2025
Juil 3, 2025 | decisions
Marché à procédure adaptée relatif à des travaux pour les écoles de la ville d’Alès (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-5 du Code de la commande publique) – signature du marché et tout autre document y afférent La publication expire à 11h05am le 1 3...
