Actes administratif
urbanisme & foncier
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du PLUTélécharger 25_06_25 - ANNEXE - Approbation_MODIF-2_PLU_Alès_ANNEXE Rapport et conclusion Commissaire EnquêteurTélécharger
25_02_10 Indemnité annuelle de frais de représentation
25_02_10 Indemnité annuelle de frais de représentation de Monsieur le Maire - Abroge et remplace délib 2024Télécharger
25_02_09 Indemnités de fonction Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
25_02_09 Application de majorations indemnités de fonction Maire, des Adjts et des Conseillers Municipaux déléguésTélécharger
25_02_07 Désignation des membres du CM aux Commissions permanentes municipales – Abrogation partielle délib 2020
25_02_07 Désignation des membres du CM aux Commissions permanentes municipales - Abrogation partielle délib 2020Télécharger
25_02_08 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux délégués
25_02_08 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux déléguésTélécharger
25_02_05 Emplois de Cabinet – Inscription au budget des crédits correspondants
25_02_05 Emplois de Cabinet - Inscription au budget des crédits correspondantsTélécharger
25_02_06 Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
25_02_06 Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le MaireTélécharger
25_02_01 Élection du Maire suite à démission
25_02_01 Élection du Maire suite à démissionTélécharger
25_02_02 Fixation du nombre des Adjoints au Maire
25_02_02 Fixation du nombre des Adjoints au MaireTélécharger
25_02_03 Élection des Adjoints au Maire
25_02_03 Élection des Adjoints au MaireTélécharger
25_02_04 Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
25_02_04 Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCASTélécharger
