Juin 11, 2026 | arretes
Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement AUTHIE-LALAUZE « LA ROTONDE » La publication expire à 1h38pm le 1 11 août 2026
Juin 11, 2026 | arretes
Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement SARL C.G Café Pablo Neruda La publication expire à 1h37pm le 1 11 août 2026
Juin 11, 2026 | arretes
règlement relatif à l’installation de dispositifs audiovisuels sur le domaine public occupé par desterrasses de bars, restaurants et établissements assimilés lors de la retransmissions de manifestations sportives La publication expire à 9h57am le 1 11 août...
Juin 11, 2026 | arretes
nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du service funéraire – budget annexe de la vile d’Alès -abroge et remplace l’arrêté n° 2022/00368 du 5 juillet 2022 – abrogation de l’arrêté n°2025/00892 du 16 décembre 2025 La...
Juin 11, 2026 | arretes
Levée de la mise en sécurité – interdiction d’accès à l’intérieur du logement n°87 situé au 3ème étage de immeuble d’habitations du 17 rue Arago, – 30100 Alès – parcelle cadastrée n°BM0291 La publication expire à 9h55am le 1 11 août...
Juin 9, 2026 | arretes
autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du gala de fin d’année organisé par l’association Envol alésien – (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – autorisation n°1 La publication expire à 1h27pm le 1 9 août...
