Nov 4, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire délivrée à l’association ESV TIR Alès Agglomération en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique, à l’occasion de l’organisation du 29e salon de l’arme ancienne , le dimanche 7 décembre...
Nov 4, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une fête publique en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique La publication expire à 12h46pm le 0 4 janvier 2026
Nov 4, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du Tournoi FLUO organisé par l’association Alès Agglo Volley-ball – hall des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique- autorisation n°6 La publication...
Nov 4, 2025 | arretes
Instauration et réglementation du stationnement payant – définition du répertoire des voies, places et parcs de stationnement concernés – abrogation de l’arrêté n°2025/00519 du 25 juin 2025 et modificatif à l’arrêté n°2018/00328 du 29 mars 2018 La publication expire à...
Nov 3, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État MAGASIN POINT P La publication expire à 2h42pm le 0 3 janvier...
Nov 3, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État TRIBUNAL JUDICIAIRE La publication expire à 2h30pm le 0 3 janvier...
