arrêtés

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire dans une enceinte sportive en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique à l’occasion de la fête du sport organisée par l’Office Municipal des Sports – autorisation n°1

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association d’animations des fêtes de Bagard en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – autorisation n°1

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la finale du Grand Prix de la Chansonen application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – autorisation n°1

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Collectif Artistique Bouillonnant (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – 3ème...

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Collectif Artistique Bouillonnant (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – 2ème...

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux – opération de nettoyage du quartier des Prés Saint-Jean organisé par le collège Alphonse Daudet – vendredi 25 septembre 2026, de 8h à 18h

Autorisation d'ouverture de l’établissement SALLE POLYVALENTE TAMARIS 26 rue du Docteur Mercier 30100 Alès Type L de 4ème catégorie.

Autorisation d'aménager un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’Etat BRICOMARCHE LES ALLEMANDES

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion de la manifestation « Quartiers d’été 2026 » - réglementation du stationnement et de la circulation – modificatif à l’arrêté n°2026/00568 du 28 juillet 2026

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Collectif Artistique Bouillonnant (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – 1ère...

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux - déstockage boutiques le samedi 22 août 2026

Finale du Grand Prix de la Chanson -réglementation de la circulation et du stationnement le vendredi 21 août 2026 aux abords des arènes du Tempéras