arrêtés
ARRETE N°2024/00303
Mise en place d’opérations de captures, d’identifications et de stérilisations de chats errants non identifiés sur le territoire de la ville d’Alès
ARRETE N°2024/00302
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le mercredi 15 mai 2024, de 10h à 19h, place des Martyrs de la Résistance – 3ème édition du printemps écocitoyen – modificatif à l’arrêté n°2024/00282 en date du 2 mai 2024
ARRETE N°2024/00301
Levée partielle – interdiction d’accéder à l’intérieur et aux abords de l’immeuble sis 9 Place Gabriel Péri – 30100 Alès – parcelle cadastrée CB0751
ARRETE N°2024/00270
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Fédération Gardoise des Vins IGP en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00269
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Omnisports Saint Hilaire La Jasse en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00268
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Cercle des Élèves de IMT Mines Alès en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00267
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à la SAS M et M en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00266
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Les Amis du Barock en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00265
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association By Terre & Mer en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00264
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à la SASU Rémy Events en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00263
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Teenagers Activity Air en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
ARRETE N°2024/00262
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Afrique Tropique Amicale en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique