arrêtés

ARRETE N°2024/00303

ARRETE N°2024/00303

Mise en place d’opérations de captures, d’identifications et de stérilisations de chats errants non identifiés sur le territoire de la ville d’Alès

ARRETE N°2024/00302

ARRETE N°2024/00302

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le mercredi 15 mai 2024, de 10h à 19h, place des Martyrs de la Résistance – 3ème édition du printemps écocitoyen – modificatif à l’arrêté n°2024/00282 en date du 2 mai 2024

ARRETE N°2024/00301

ARRETE N°2024/00301

Levée partielle – interdiction d’accéder à l’intérieur et aux abords de l’immeuble sis 9 Place Gabriel Péri – 30100 Alès – parcelle cadastrée CB0751

ARRETE N°2024/00270

ARRETE N°2024/00270

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Fédération Gardoise des Vins IGP en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00269

ARRETE N°2024/00269

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Omnisports Saint Hilaire La Jasse en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00268

ARRETE N°2024/00268

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Cercle des Élèves de IMT Mines Alès en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00267

ARRETE N°2024/00267

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à la SAS M et M en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00266

ARRETE N°2024/00266

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Les Amis du Barock en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00265

ARRETE N°2024/00265

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association By Terre & Mer en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00264

ARRETE N°2024/00264

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à la SASU Rémy Events en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00263

ARRETE N°2024/00263

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Teenagers Activity Air en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique

ARRETE N°2024/00262

ARRETE N°2024/00262

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Feria de l'Ascension 2024 délivrée à l’association Afrique Tropique Amicale en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique