arrêtés

00864

00864

Marché de Noël – calendrier, conditions d’installation et d’exploitation des chalets- place de l’Hôtel de ville

00862

00862

Convention relative au transfert de données informatiques avec le conseil départemental du Gard

00861

00861

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LOUVEA

00857

00857

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...

00856

00856

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...

00855

00855

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire délivrée à l’association Club municipal de la Montée de Silhol Lou Canto Cigalo en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique, à l’occasion de l’organisation d’un loto au bénéfice du...

00852

00852

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’office municipal des sports en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - autorisation n°1

00860

00860

VOIRIE – déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite chemin de Saint Germain – 30100 Alès

DIOTA -250807-182106-395-032

DIOTA -250807-182106-395-032

récépissé de déclaration suite au dépôt du complément de dossier de déclaration IOTA concernant le projet Immo Prés Saint6jean - Alès sur la commune d'Alès

30-2025-0100297894

30-2025-0100297894

récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la construction d'un ensemble immobilier d'activités quartier Prés Saint6jean - commune d'Alès

00843

00843

Sécurité, tranquillité, salubrité publiques – interdiction d’occupation abusive et prolongée de l’espace public – interdiction de consommation d’alcool – interdiction de rassemblement de chiens même tenus en laisse

00859

00859

Piétonnisation totale temporaire – interdiction de stationnement et de circulation rues Beauteville, Docteur Serres, du 14 Juillet et d’Avéjan les dimanches 7, 14 et 21 décembre 2025, de 10h à 19h.