arrêtés
00864
Marché de Noël – calendrier, conditions d’installation et d’exploitation des chalets- place de l’Hôtel de ville
00862
Convention relative au transfert de données informatiques avec le conseil départemental du Gard
00861
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LOUVEA
00857
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...
00856
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...
00855
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire délivrée à l’association Club municipal de la Montée de Silhol Lou Canto Cigalo en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique, à l’occasion de l’organisation d’un loto au bénéfice du...
00852
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’office municipal des sports en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - autorisation n°1
00860
VOIRIE – déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite chemin de Saint Germain – 30100 Alès
DIOTA -250807-182106-395-032
récépissé de déclaration suite au dépôt du complément de dossier de déclaration IOTA concernant le projet Immo Prés Saint6jean - Alès sur la commune d'Alès
30-2025-0100297894
récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement de travaux concernant la construction d'un ensemble immobilier d'activités quartier Prés Saint6jean - commune d'Alès
00843
Sécurité, tranquillité, salubrité publiques – interdiction d’occupation abusive et prolongée de l’espace public – interdiction de consommation d’alcool – interdiction de rassemblement de chiens même tenus en laisse
00859
Piétonnisation totale temporaire – interdiction de stationnement et de circulation rues Beauteville, Docteur Serres, du 14 Juillet et d’Avéjan les dimanches 7, 14 et 21 décembre 2025, de 10h à 19h.

