arrêtés

2026/00721

2026/00721

Régie municipale de recettes du stationnement payant de surface – modificatif à l’arrêté n°2025/00791 du 28 octobre 2025 et abrogation de l’arrêté n°2025/00906 du 19 décembre 2025

2026/00720

2026/00720

Régie municipale de recettes du stationnement payant de structure – modificatif à l’arrêté n02025/00792 du 28 octobre 2025

2026/00719

2026/00719

Régie municipale de recettes de la voirie - modificatif à l’arrêté n°2025/00793 du 28 octobre 2025

2026/00717

2026/00717

Désignation du représentant de Monsieur le maire au sein des commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL) des bailleurs sociaux

2026/00716

2026/00716

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le vendredi 16 octobre 2026, de 9h à 18h - parc du Bosquet et square Arnaud Beltrame - mise en place et déroulement d’une journée de « Lâcher de livres » gratuite organisée par l’organisme de...

2026/00715

2026/00715

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État POLE SANITAIRE ET SOCIAL

2026/00714

2026/00714

Interdiction temporaire de stationnement et de circulation - mise en place d’un plan de régulation des pigeons féraux et des étourneaux sur le territoire communal

2026/00713

2026/00713

Interdiction temporaire de stationnement et de circulation - mise ne place d’un plan de régularisation des rats sur le territoire communal

2026/00712

2026/00712

Interdiction de circulation et de stationnement sur parking supérieur du Gardon, avenue Carnot, les 12 et 13 octobre 2026 – Travaux de réfection du revêtement

2026/00711

2026/00711

Nomination d’un régisseur et de mandataire suppléants pour la régie d’avances de l’administration générale – modificatif à l’arrêté n°2025/00506 du 19 juin 2025

2026/00710

2026/00710

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la clôture de l’exposition sur les 90 ans du Front Populaire organisée par la Maison de Ma Région (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) - autorisation...

2026/00709

2026/00709

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux dans le cadre des élections des représentants des locataires – Syndicat CFDT UD30 – Grand rue Jean Moulin – lundi 12 octobre 2026, de 9h30 à 14h30

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