décisions

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Mise à disposition à titre gracieux de l’espace jardin du Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association Alès Agglo Arts et Histoire, le vendredi 3 juillet 2026 de 17h30 à 23h

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux de l’Espace André Chamson du 29 juin au 05 juillet 2026

Signature d’un bail de sous location temporaire de la boutique éphémère « La Vitrine » – Association Cévenn’Art

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’établissement public foncier d’Occitanie (EPF) en vue de l’acquisition d’un bien par voie de préemption – Parcelle cadastrée section CD n°105 lots 3 et 4 – 89, rue du Faubourg de Rochebelle – 30100 Alès (zone...