décisions

Convention de mise a disposition à titre gracieux du terrain de pétanque de Saint Étienne d’Alensac avec l’association Accueil des villes françaises – Alès et son agglomération (AVF Alès et son agglomération ) pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle du faubourg du Soleil avec l’association Club municipal du faubourg du Soleil pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de l’espace Panséra – bâtiment 1 avec l’association Amis sans frontières Gard pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de l’Espace Panséra (bâtiment 1) avec l’association Spiral Taï Chi la saison 2025/2026

Bail de locaux à titre onéreux avec l’association La Croix Rouge Française Union locale

Bail de locaux à titre onéreux avec l’association La Clède

Marché à procédure adaptée relatif aux travaux de désamiantage et réfection de toiture bac acier – entrepôt de Bruèges (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) – signature du marché et tout autre document y...

Décision d’autorisation préalable de mise en location – Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – Autorisation

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association Episol’Alés du 1er février 2026 au 31 janvier 2027