décisions

Cession d’un véhicule de la ville d’Alès pour reprise par un professionnel – année 2024

Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium - Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle, à l’association la Cléde, le vendredi 20 décembre 2024 de 9h à 12h

Signature d’une convention de prestation de services dans le cadre d’un après-midi « pack découverte de jeux vidéos » organisé par la société SVA ANIMATIONS le samedi 7 décembre 2024

Mise à disposition à titre gracieux de la salle multifonction - Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle, à l’association des Amis du Musée PAB, le vendredi 6 décembre 2024 de 9h à 11h45 et le mercredi 11 décembre 2024 de 9h à 11h30

Mise à disposition à titre gracieux de la salle multifonction - Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association Aquarelle Passion, les mardis de 9h à 16h30, de décembre 2024 à juin 2025 (hors période vacances scolaire)

Décision d’autorisation préalable de mise en location - autorisation

Signature d’un bail entre la ville d’Alès et la société TG – abroge et remplace la décision n°2024/00173 du 6 août 2024

Signature à titre onéreux d’une convention portant autorisation d’occupation du domaine public avec le syndicat mixte des transports du bassin d’Alès

Concert de l’Épiphanie le dimanche 5 janvier 2025

Décision d’autorisation préalable de mise en location - autorisation

Autorisation de signature de la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels entre la ville d’Alès et la SAS ME GROUP FRANCE – cabine automatique de photos d’identité et photocopieur en libre-service à...

Décision d’autorisation préalable de mise en location - autorisation