décisions

Convention de prestations de services à titre onéreux dans le cadre d’animations sportives organisée par la Maison de la Jeunesse le mercredi 23 septembre 2026 – place des Martyrs de la Résistance à Alès

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association Eurêk’Alès du 1erseptembre 2026 au 31 août 2027

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association Académie Cévenole du 1erseptembre 2026 au 31 août 2027

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec le centre permanent d’initiatives pour l’environnement du Gard du 1er septembre 2026 au 31 août 2027

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires au sein de l’école primairePanséra (maternelle et élémentaire), des écoles élémentaires Romain Rolland, Germaine Tillion et des écoles maternelles Paul Langevin et Joséphine Baker avec l'association...

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école maternelle Joséphine Baker et de l’école élémentaire Germaine Tillion avec l'association Rencontre et Amitié d’Ici et d’Ailleurs du 1er septembre 2026 au 31 août 2027

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation