décisions

Défense en justice – tribunal administratif de Nîmes – instance n°2601778

Convention de mise à disposition à titre onéreux de fourreaux à fibres optiques avec la Communauté Alès Agglomération

Signature d’un bail de sous location temporaire de la boutique éphémère « La Vitrine » - comité des œuvres sociales de la ville d’Alès (COS)

Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux avec le centre hospitalier Alès-Cévennes

Animations « ESTIV’ALES » 2026 

Convention de partenariat à titre onéreux avec le comité départemental de cyclisme du Gard pour la mise en œuvre d’actions « savoir rouler à vélo » - année scolaire 2025/2026

Signature de convention pour la promotion des animations associatives pour l’année 2026

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Sainte-Anastasie

Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique) portant sur l’acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d’Alès - autorisation de signature du marché et de tous documents y...

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation