décisions
2026/00287
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00286
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00285
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l’association Les Guerrières dans le cadre de l’opération « Octobre Rose » du 5 au 30 octobre 2026
2026/00284
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00282
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00283
Convention de prestations de services à titre onéreux dans le cadre d’animations sportives organisées par la Maison de la Jeunesse le mercredi 14 octobre 2026
2026/00280
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00279
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de Quartier Maurice André à l’association alésienne des jeux de l’esprit (AAJE) pour les 25, 26 et 27 septembre 2026 – Modificatif à la décision n°2026/00248 du 4 septembre 2026
2026/00278
Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique) relatif à l’accord-cadre multi-attributaire à bons de commande concernant le marché de prestations intellectuelles pour des besoins en matière de coordination de sécurité et de...
2026/00277
Conventions pour les différentes animations lors de la Semaine Cévenole 2026
2026/00276
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
2026/00275
Décision d’autorisation d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

