décisions

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux à Logis Cévenols.

Mise à disposition à titre gracieux l’auditorium du Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association LANDRA, le samedi 17 janvier 2026 de 13h30 à 18h

exercice du droit de préemption urbain renforcé sur la parcelle cadastrée section CD n°105 - lots de copropriété n°3 et 4, sise 89 rue du Faubourg de Rochebelle à Alès, aux prix et conditions fixés dans le DIA en application de l'article R.213-8b du Code de...

Convention de partenariat à titre gracieux pour de l’accompagnement à la scolarité par des élèves de l’IMT Mines Alès au profit des jeunes fréquentant la Maison de la Jeunesse

Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint-Etienne d’Alensac à l’association Les gyms du bien-être le samedi 17 janvier 2026, de 13h à 19h

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association En chantant pour la saison 2025/2026

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Magali RAUZIER – entrepreneuse individuelle – local chambre froide

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec M. et Mme LOBUE – SAS New Sicil Macel – local chambre froide

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Nathalie ROUCAUTE – SARL JA30 – local chambre froide

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec M. et Mme LOCKWOOD – La Marée Cévenole – local chambre froide

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Nadège CROUZET et M. Anthony CROUZET – SARL CROUZET – local chambre froide

Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Solines GLEIZES – Les Fleurs de Tia – local chambre froide