décisions

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre onéreux avec M.Hakim BENAYAD -renouvellement 1

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Cruviers-Lascours

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Mise à disposition à titre gracieux de la salle du Rieu à l’association Entr’Ouvrir le mardi 17 mars 2026, de 17h30 à 20h.

Convention autorisant l’occupation temporaire du domaine public avec la SAS « Société MAC DONALD’S FRANCE »

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Cession de véhicules de la ville d’Alès pour reprise par un professionnel – année 2025

Marché à procédure adaptée relatif à la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie des bâtiments de la ville d’Alès (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) - autorisation de signature du marché et...

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle du Rieu avec l’association Entr’Ouvrir pour la saison 2025/2026