décisions

Décision d’autorisation préalable de mise en location – refus

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location – autorisation

Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium du Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association Les Amis du musée PAB, les samedis 22 et 29 novembre 2025 de 9h à 17h30

Mise à disposition à titre gracieux de la salle multifonction- Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association Aquarelle Passion, le mercredi 22 octobre de 14h à 16h, le samedi 25 octobre de 9h à 16h et les mardis du 21 octobre 2025 au 30 juin 2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un emplacement de stationnement avec l’association AIDES

Mise à disposition à titre gracieux de la salledu Faubourg du Soleil à l’Association de parents d’élèves des p’tits choux, le mercredi 15 octobre 2025 de 11h à 17h.

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association Les Guerrières pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de l’espace Panséra – bâtiment 1 avec l’association Les Guerrières pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle du Rieu avec l’association Energyform pour la saison 2025/2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint Etienne d’Alensac avec l’association Cévennes Yoga Iyengar pour la saison 2025/2026

Convention de prestation de services à titre onéreux de terrain situé AVENUE Vincent d’Indy à Alès entre la ville d’Alès et la société Harmony Group