décisions
DECISION N°2024/00267
Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique) relatif à l'entretien des espaces verts de la ville d'Alès – attribution, signature de l’accord-cadre et de tout autre document y afférent
DECISION N°2024/00266
Signature à titre gracieux d'une convention de mise à disposition de locaux scolaires de l’école primaire montée de Silhol entre la ville d'Alès et l'association des parents d’élèves de l’école montée de Silhol
DECISION N°2024/00265
Financement des investissements 2024 du budget principal – prêt Banque Populaire du Sud – montant total : 3 000 000 euros
DECISION N°2024/00264
Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique) relatif aux travaux du bâtiment « Le Capitole » - autorisation de signature du marché et de tous documents y afférents
DECISION N°2024/00263
Signature d’une convention de prestation dans le cadre d’une animation musicale organisée par la Maison de la Jeunesse les vendredis 18 octobre, 15 et 29 novembre 2024
DECISION N°2024/00262
Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique) relatif à la réalisation de mesure Radon – attribution, signature de l’accord-cadre et de tout autre document y afférent
DECISION N°2024/00261
Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux entre Alès Agglomération et la ville d’Alès
DECISION N°2024/00260
Animations « ALTAÏR CONFÉRENCES » - saison 2024/2025
DECISION N°2024/00259
Signature d’un avenant n°4 à la convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux entre la ville d'Alès et l'association agréée Entente Sportive Vézénobres Tir Alès Agglomération (ESV-TIR Alès Agglomération)
DECISION N°2024/00258
Décision d’autorisation préalable de mie en location - Autorisation
DECISION N°2024/00257
Décision d’autorisation préalable de mie en location - Autorisation
DECISION N°2024/00255
Signature d’une convention de prestation de services dans le cadre d’ateliers loisirs « Street Art Graffiti » organisé par l’association ART ATTACK les vendredis 11 octobre, 8 novembre, 15 novembre, 29 novembre et 13 décembre 2024 dans le cadre des animations de la...