décisions

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Vézénobres

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune des Plans

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la commune de Brouzet les Alès

Animation musicale à l’accueil de loisirs sans hébergement de Malataverne le 11 juin 2025 service animation séniors

Convention à titre onéreux de prestation de services avec l’association CAPOEIRA AFRICA BAIA pour l’organisation d’ateliers danse Initiation et pratique de la capoeira le mercredi 4 le mardi 10 et le vendredi 20 juin 2025 dans le cadre des animations de la Maison la...

Mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André à l’association CAMA le samedi 7 juin 2025

Convention à titre onéreux de dépôt temporaire de distributeurs automatiques de boissons et de snacking avec la SARL ADA

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec M. MIRAILLES Couleur épicée

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la SAS CHEZ LOUIS

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme BALUST

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec M. BARRY

Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec Mme BURBAN Le Mas del Fray