décisions
00014
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint Étienne d’Alensac avec l’association Top Forme 30 pour la saison 2025/2026
00013
Bail de locaux à titre gracieux avec l’association La croix Rouge Française Union Départementale
00012
Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association AMAP (association pour le maintien d’une agriculture paysanne) du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
00011
Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre onéreux avec l’association Itinérances du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
00010
Signature à titre onéreux d’un bail de locaux avec l’association EKKO
00009
Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
00008
Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
00007
Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
00006
Marché à procédure adaptée (L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique) – Restructuration d’un bâtiment pour l’aménagement d’un équipement public dans le cadre de la requalification du faubourg de Rochebelle 4bis rue du faubourg de Rochebelle 30100 Alès -...
00005
Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
00004
Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation
00003
Signature de conventions à l’occasion de l’élection de Miss Alès le samedi 7 février 2026

