Nov 6, 2025 | decisions
Financement des investissements 2025 du budget principal – prêt Société Générale – montant total : 2 000 000 euros La publication expire à 4h00pm le 0 6 janvier 2026
Nov 6, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition de terrain à titre gracieux avec Monsieur Jesse PERAN du vendredi 21 au dimanche 23 novembre 2025 La publication expire à 7h26am le 0 6 janvier 2026
Nov 5, 2025 | decisions
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’établissement public foncier d’Occitanie (EPF) en vue de l’acquisition d’un bien par voie de préemption – Parcelle cadastrée section CD n°105 lots 3 et 4 – 89, rue du Faubourg de Rochebelle – 30100 Alès (zone...
Nov 5, 2025 | decisions
Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation La publication expire à 7h39am le 0 5 janvier 2026
Nov 4, 2025 | decisions
Mise à disposition à titre gracieux de la salle du Rieu à l’association Entr’Ouvrir le mardi 4 novembre 2025, de 17h à 22h. La publication expire à 12h36pm le 0 4 janvier 2026
Nov 3, 2025 | decisions
Marché à procédure adaptée relatif à des travaux de sécurisation d’un immeuble situé 2 quai Ferréol à Alès ( articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) – autorisation de signature du marché et tous les documents y afférents La...
