Août 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire dans une enceinte sportive en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique à l’occasion de la fête du sport organisée par l’Office Municipal des Sports – autorisation n°1 La publication expire...
Août 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association d’animations des fêtes de Bagard en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – autorisation n°1 La publication expire...
Août 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la finale du Grand Prix de la Chansonen application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – autorisation n°1 La publication expire à 8h25am le 1 7 octobre...
Août 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Collectif Artistique Bouillonnant (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – 3ème autorisation. La publication...
Août 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Collectif Artistique Bouillonnant (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – 2ème autorisation. La publication...
Août 6, 2026 | arretes
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux – opération de nettoyage du quartier des Prés Saint-Jean organisé par le collège Alphonse Daudet – vendredi 25 septembre 2026, de 8h à 18h La publication expire à 1h39pm le 1 6 octobre...
