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Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux du mardi 9 au dimanche 14 juin 2026 – parc du musée PAB –déroulement d’un festival de pratiques artistiques et circassiennes « inCircus » organisé par la Verrerie d’Alès – Pôle...
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00410

Composition des commissions administratives paritaires (CAP) – communes compétentes pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00298 du 24 avril 2025 La publication expire à 2h36pm le 1 2 août...
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00409

Composition de la commission consultative paritaire (CCP) – commune pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2026/00030 du 27 janvier 2026 La publication expire à 2h35pm le 1 2 août...
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Composition du conseil médical Unique – formation plénière commune compétente pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00769 du 14 octobre 2025 La publication expire à 2h33pm le 1 2 août...
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Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CH ALES CEVENNES – CHAC La publication expire à 2h11pm le 1 1 août...
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Autorisation d’ouverture de l’établissement BAR ET RESTAURANT EPHEMERES ALES PLAGE Parking bas du Gardon 30100 Alès n Type, PA CTS P N de 3ème catégorie La publication expire à 2h10pm le 1 1 août 2026