Sep 16, 2025 | arretes
Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du services politique de la ville – abroge et remplace l’arrêté n°2025/00247 du 3 avril 2025. La publication expire à 7h54am le 0 16 novembre...
Sep 15, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CENTRE HOSPITALIER ALES CEVENNES R+2 La publication expire à 2h27pm le 0 15 novembre...
Sep 15, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CENTRE HOSPITALIER ALES CEVENNES R+1 La publication expire à 2h26pm le 0 15 novembre...
Sep 15, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État SCI LT 109 – avenue d’Anduze à Alès La publication expire à 2h25pm le 0 15 novembre...
Sep 15, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture du phasage 1 des travaux de établissement Collège Taisson – 17 rue Taisson – 30100 Alès type RN de 3 ème catégorie La publication expire à 2h24pm le 0 15 novembre 2025
Sep 15, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-Ball- halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation n°5 La...
