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25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Fév 2, 2026 | aauf-deliberations

25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du PLUTélécharger 25_06_25 – ANNEXE – Approbation_MODIF-2_PLU_Alès_ANNEXE Rapport et conclusion Commissaire EnquêteurTélécharger
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_02_10 Indemnité annuelle de frais de représentation

Mar 17, 2025 | aauf-deliberations

25_02_10 Indemnité annuelle de frais de représentation de Monsieur le Maire – Abroge et remplace délib 2024Télécharger
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_02_09 Indemnités de fonction Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués

Mar 17, 2025 | aauf-deliberations, Non classé

25_02_09 Application de majorations indemnités de fonction Maire, des Adjts et des Conseillers Municipaux déléguésTélécharger
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_02_07 Désignation des membres du CM aux Commissions permanentes municipales – Abrogation partielle délib 2020

Mar 17, 2025 | aauf-deliberations, Non classé

25_02_07 Désignation des membres du CM aux Commissions permanentes municipales – Abrogation partielle délib 2020Télécharger
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_02_08 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux délégués

Mar 17, 2025 | aauf-deliberations, Non classé

25_02_08 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux déléguésTélécharger
25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

25_02_05 Emplois de Cabinet – Inscription au budget des crédits correspondants

Mar 17, 2025 | aauf-deliberations, Non classé

25_02_05 Emplois de Cabinet – Inscription au budget des crédits correspondantsTélécharger
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