arrêtés

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars – réglementation du stationnement et de la circulation sur la partie du champ de foire comprise entre le pont...

Régie municipale de la voirie – abrogation des arrêtés n°2007/00086 du 29 janvier 2007, n°2021/00246 du 26 juillet 2021 et n°2024/00679 du 22 octobre 2024

Régie municipale de recettes du stationnement payant de surface - abrogation des arrêtés n°2011/00132 du 24 janvier 2011 et n°2024/00678 du 22 octobre 2024

Régie municipale de recettes du stationnement payant de surface - abrogation des arrêtés n°2007/00088 du 29 janvier 2007 et n°2024/00677 du 22 octobre 2024

Régie municipale des foires et marchés – abrogation des arrêtés n°2007/0087 du 29 janvier 2007, n°2021/00247 du 26 juillet 2021 et n°2024/00680 du 22 octobre 2024

Autorisation d’ouverture de l’établissement EMMAUS 20 rue Saint-Saens 30100 Alès Type M de 4ème catégorie

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État NETTO/BILINA

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État PARFUMERIE MARIONNAUD

Autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique- Licence de chauffeur d taxi n°12 accordée à Monsieur Samir ALI AÏCHOUBA -changement de véhicule – abrogation de l’arrêté n°2023/0005 du 5 janvier 2023 – modificatif porté à l’arrêté municipal n°2018/00787...

Autorisation d’ouverture de l’établissement THEATRE EPHEMERE 310 quai de la Brigade du Languedoc 30100 Alès Type CTS L de 3ème catégorie.

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’Union Locale CGT (en application de l’article L334-2 du Code de la santé publique) le samedi 25 octobre de 7h30 à 21h – autorisation...

Mise en sécurité – procédure d’urgence – mesures complémentaires à l’arrêté municipal n°2025/00777 relatif à l’interdiction d’accéder à l’appartement du R+1 Nord et à la salle de bain de l’appartement du R+1 Sud de l’immeuble situé rue Paul Gaussen – 30100 Alès –...