arrêtés

2026/00547

2026/00547

Interdiction temporaire de stationnement et de circulation – mise en place d’un plan de régulation des rats sur le territoire communal

2026/00546

2026/00546

Délégation de fonctions et de signature à M. Gérard PALMIER, conseiller municipal, dans les domaines des relations avec les associations loi 1901, de la commission de sécurité et de la commission d’accessibilité – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00240 du 8 avril...

2026/00545

2026/00545

Délégation de fonctions et de signature à M. Laurent DOUDOUX, conseiller municipal, dans les domaines de la gestion des risques, de la prévention, de la commission de sécurité et de la commission d’accessibilité – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00317 du 30 avril...

2026/00544

2026/00544

Délégation de fonctions à M. Christophe CLAUZEL, 11 ème adjoint au maire, dans les domaine de la proximité et de l’insertion professionnelles – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00267 du 14 avril 2026

2026/00543

2026/00543

Délégation de fonctions et de signature à M. Daniel CANAL, conseiller municipal , dans les domaines de la commission d’accessibilité et de la prévention situationnelle – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00234 du 8 avril 2026

2026/00542

2026/00542

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État TRIBUNAL JUDICIAIRE

2026/00541

2026/00541

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État PHARMACIE ALESIENNE

2026/00540

2026/00540

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État MAISON DE RETRAITE LE CLAIR LOGIS

2026/00538

2026/00538

Mise en place d’un plan de régulation des espèces animales nuisibles sur le territoire communal

2026/00539

2026/00539

Portant mise en commun temporaire des agents de police municipale des communes d’Alès et de Saint-Christol-lès-Alès aux fins d’une mission de police administrative de prévention des risques d’agression contre les personnes et les biens – période du 17 juillet 2026 au...

00537

00537

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le samedi 25 juillet 2026, de 9h à minuit – parc du Bosquet –mise en place et déroulement d'une manifestation musicale et d'un marché gourmand dans le cadre du festival "Les Fous Chantants"...

00536

00536

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d’une animation intitulée « cité Débrouillarde «  organisée par l’association Les Petits Débrouillards, le mercredi 22 au vendredi 24 juillet 2026, de 17h à 20h- réglementation du stationnement et...