arrêtés

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement Cristal Bar

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement SARL ABBAYE « CAFE DE L’ABBAYE »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement « Brasserie de l’Ambiance »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement « BAR LA COURONNE »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement JMP « MILK BAR »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement SAS 2B2P « Brasserie de l’Hôtel de Ville »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement AUTHIE-LALAUZE « LA ROTONDE »

Autorisation exceptionnelle de diffusion audiovisuelle de rencontres sportives sur le domaine public – établissement SARL C.G Café Pablo Neruda

règlement relatif à l’installation de dispositifs audiovisuels sur le domaine public occupé par desterrasses de bars, restaurants et établissements assimilés lors de la retransmissions de manifestations sportives

nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du service funéraire – budget annexe de la vile d’Alès -abroge et remplace l’arrêté n° 2022/00368 du 5 juillet 2022 – abrogation de l’arrêté n°2025/00892 du 16 décembre...

Levée de la mise en sécurité - interdiction d’accès à l’intérieur du logement n°87 situé au 3ème étage de immeuble d’habitations du 17 rue Arago, - 30100 Alès - parcelle cadastrée n°BM0291

autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du gala de fin d’année organisé par l’association Envol alésien – (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) – autorisation n°1