arrêtés
2026/00547
Interdiction temporaire de stationnement et de circulation – mise en place d’un plan de régulation des rats sur le territoire communal
2026/00546
Délégation de fonctions et de signature à M. Gérard PALMIER, conseiller municipal, dans les domaines des relations avec les associations loi 1901, de la commission de sécurité et de la commission d’accessibilité – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00240 du 8 avril...
2026/00545
Délégation de fonctions et de signature à M. Laurent DOUDOUX, conseiller municipal, dans les domaines de la gestion des risques, de la prévention, de la commission de sécurité et de la commission d’accessibilité – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00317 du 30 avril...
2026/00544
Délégation de fonctions à M. Christophe CLAUZEL, 11 ème adjoint au maire, dans les domaine de la proximité et de l’insertion professionnelles – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00267 du 14 avril 2026
2026/00543
Délégation de fonctions et de signature à M. Daniel CANAL, conseiller municipal , dans les domaines de la commission d’accessibilité et de la prévention situationnelle – abroge et remplace l’arrêté n°2026/00234 du 8 avril 2026
2026/00542
Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État TRIBUNAL JUDICIAIRE
2026/00541
Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État PHARMACIE ALESIENNE
2026/00540
Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État MAISON DE RETRAITE LE CLAIR LOGIS
2026/00538
Mise en place d’un plan de régulation des espèces animales nuisibles sur le territoire communal
2026/00539
Portant mise en commun temporaire des agents de police municipale des communes d’Alès et de Saint-Christol-lès-Alès aux fins d’une mission de police administrative de prévention des risques d’agression contre les personnes et les biens – période du 17 juillet 2026 au...
00537
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le samedi 25 juillet 2026, de 9h à minuit – parc du Bosquet –mise en place et déroulement d'une manifestation musicale et d'un marché gourmand dans le cadre du festival "Les Fous Chantants"...
00536
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d’une animation intitulée « cité Débrouillarde « organisée par l’association Les Petits Débrouillards, le mercredi 22 au vendredi 24 juillet 2026, de 17h à 20h- réglementation du stationnement et...

