arrêtés

00802

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Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État MAGASIN POINT P

00801

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Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État TRIBUNAL JUDICIAIRE

00800

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Refus d’autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CLUB BAR DISCOTHÈQUE CHEZ KENZO PÈRE ET FILS

00799

00799

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État VILAVIGNE

00797

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Occupation du domaine public – déplacement temporaire du marché aux puces le dimanche 9 novembre 2025 à l’occasion de l’organisation « Les Foulées d’Alès Agglo 2025 » - réglementation du stationnement et de la circulation parking de la place de...

00798

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Création d’un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite (PMR) sur le parking du centre nautique le Toboggan situé quai de la Brigade du Languedoc.

00796

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Organisation de la manifestation « Les Foulées d’Alès Agglo 2025 «  sur la voie publique le dimanche 9 novembre 2025

00789

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Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association La Verrerie d’Alès – Pole National Cirque Occitanie en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - Festival Temps de...

00788

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Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association La Verrerie d’Alès – Pole National Cirque Occitanie en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - Festival Temps de...

00787

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Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association La Verrerie d’Alès – Pole National Cirque Occitanie en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - Festival Temps de...

00786

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Réglementation du stationnement et de la circulation – organisation du Festival Temps de Cirques 2025 par la Verrerie d’Alès – Pôle National Cirque Occitanie

00795

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Levée partielle de la mise en sécurité – procédure d’urgence interdiction d’accéder à l’appartement du R+1 Nord et à la salle de bain de l’appartement du R+1 Sud de l’immeuble situé 2 rue Paul Gaussen – 30100 Alès – parcelle cadastrée n°CD0465