arrêtés

00473

00473

Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale prévu à l’article L.5211-9-2 du Code général des collectivités territoriales, en matière : - d’assainissement - d'accueil et d'habitat des gens du voyage - de police de la circulation et du...

00472

00472

Toros piscines le 24 juin , les 1er et 8 juillet, les 12 et 18 août 2026 dans les arènes du Tempéras – réglementation de la circulation et du stationnement

00471

00471

Risque feu de forêt – réglementation de l’accès au site de l’Ermitage

00469

00469

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le dimanche 21 juin 2026 de 19h à minuit - parc du Bosquet – mise en place et déroulement d’une soirée musicale et d’observation du ciel organisée conjointement par le Conservatoire Maurice ANDRÉ...

00468

00468

Réglementation des activités nautiques sur le plan d’eau du Gardon, hors baignade, du jeudi 18 juin au dimanche 30 août 2026

00467

00467

Mise en sécurité – procédure d’urgence – immeuble situé 3 rue Menudière 1 -30100 Alès – parcelle cadastrée CD0100

00466

00466

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux réglementation du stationnement et de la circulation - action de prévention du cancer du sein avec un camion semi-remorque équipé en partenariat avec la CPAM du Gard et l’ARS Occitanie - jeudi 9 juillet 2026, de...

00465

00465

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d'un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes & Cars – réglementation du stationnement et de la circulation sur la partie du champ de foire comprise entre le pont...

00464

00464

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion de l’organisation d’une fête des voisinsorganisée par Impact Immobilier - place Albert Camus– le mercredi 1erjuillet 2026, de 18h à 21h .

00463

00463

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Cratère (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique ) - autorisation n°3 – Festival Cratère Surfaces...

00462

00462

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’association Le Cratère – Scène nationale d’Alès (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique ) - autorisation n°2 – Festival...

00461

00461

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d’un temps convivial, bilan et programmation organisée par l’association Sésames avec Mosaïque le vendredi 26 juin 2026 - réglementation du stationnement et de la circulation