arrêtés

2026/00583

2026/00583

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État RESTAURANT LE MAL ASSIS

2026/00582

2026/00582

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État DREAMS DONUTS

2026/00581

2026/00581

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État BIJOUTERIE KARINE PAGES

2026/00580

2026/00580

Autorisation d’ouverture de l’établissement COLLÈGE TAISSON 17 rue Taisson 30100 Alès Type RN de 3ème catégorie

2026/00579

2026/00579

Levée de la mise en sécurité – procédure d’urgence – immeubles situés 1 rue Courtès/29 rue du Faubourg du Soleil et 3 rue Courtès/27 rue du Faubourg du Soleil – 30100 Alès – parcelles cadastrées CN0189 et CN0188

2026/00578

2026/00578

Levée de la mise en sécurité - procédure ordinaire – immeuble situé 6 rue Sauvages – 30100 Alès – parcelle cadastrée CB1205

2026/00577

2026/00577

Délégation de fonctions et de signature à Mme Martine MAGNE, 2ème adjoint au maire, au sein de la direction générale adjointe administration générale/ citoyenneté dans les domaines de l’administration générale, de la direction des relations avec les usagers et les...

2026/00576

2026/00576

Prolongation de la fermeture de la baignade aménagée sur le plan d’eau du Gardon du lundi 27 juillet 2026 à 12h au mardi 28 juillet 2026 à 12h

2026/00575

2026/00575

Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux le vendredi 31 juillet 2026 de 8h30 à 13h30 – reportage photographique – nouvelle DS 7 – parking bas Gardon

2026/00574

2026/00574

Sécurité publique – interdiction d’accès au logement du R+1 et au logement du R+2 – immeuble situé 12 rue Balore - 30100 Alès - parcelle cadastrée n° CB0670 et abrogation de l’arrêté municipal n°2026/00534 du 16 juillet 2026

2026/00573

2026/00573

Levée de mise en sécurité – procédure ordinaire – immeuble situé 24 rue Mandajors – 30100 Alès – parcelle cadastrée CB0529

2026/00572

2026/00572

VOIRIE - déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite chemin des Pins – 30100 Alès