arrêtés
2026/00672
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire accordée à l’association Cévennes Tradition à l’occasion de la 14èmeSemaine Cévenole en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
2026/00671
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire accordée à l’entreprise individuelle THEVENIN Stéphane à l’occasion de la 14èmeSemaine Cévenole en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
2026/00670
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire accordée à SASU L’Antre du Gourmand à l’occasion de la 14èmeSemaine Cévenole en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
2026/00669
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire accordée à la société FAYDITES (Le Tranchoir) à l’occasion de la 14ème Semaine Cévenole en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique
2026/00668
Occupation temporaire du domaine public à titre onéreux - Animation « Coup de Coeur, coup de bol »association Alès Commerces en Ville (ACEV) .
2026/00667
Autorisation de circulation et d’occupation temporairedu domaine public à titre gracieux portant dérogation à la réglementation généraledes parcs de la ville d’Alès du samedi 12 septembre 2026 au jeudi 31 décembre 2026 - mise en place et déroulement de distributions...
2026/00666
Occupation temporaire du domaine public en vu d’une déambulation cycliste de l’association AVF Alès et son agglomération sur l’espace public en soutien à la journée « des Guerrières » organisée à l’occasion d’Octobre Rose, le samedi 26 septembre...
2026/00665
Réglementation Semaine Cévenole 2026
2026/00664
Régie municipale de recettes des foires et marchés – Acte de nomination d’un mandataire
2026/00662
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le mercredi 23 septembre 2026 de 13h à 18h pour l’organisation d’animations sportives par la Maison de la Jeunesse
2026 00661
Risque feu de foret - réglementation de l'accès au site de l'Ermitage - prorogation jusqu'au 30/9
2026/00660
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par le Groupement Qualité des Miels d’Occitanie (en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique) - autorisation n°1
