arrêtés

Modification du stationnement suite à la création de 2 emplacements de stationnement « arrêt minute » situés rue Florian entre l’accès au square Jacques Prévert et la rue Mandajors.

Modification du stationnement suite à la création de 2 emplacements de stationnement « arrêt minute » situés boulevard Gambetta face au numéro 22 – modificatif à l’arrêté n°2002/00159 du 24 janvier 2002.

Autorisation d'ouverture temporaire (Article GN6) de l’établissement ASSOCIATION ITINÉRANCES ouvert du 20 au 29 mars 2026 Place des Martyrs de la Résistance 30100 Alès Type CTS L N de 5e catégorie

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État CH ALES CEVENNES SERVICE URC

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État CH ALES SSR 1 (ANCIENNE MATERNITE)

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État RESTAURANT WOK GRILL

Autorisation d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l'habitation délivrée par le maire au nom de l’État CULTURA COQUE VIDE

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la Ville d'Alès et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Gard, représentant les Centres Médico-Psycho-Pédagogiques du territoire d'Alès Agglomération (CMPP) – Autorisation...

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la Ville d'Alès et l'association Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur du Gard - Autorisation de signature de l’avenant n°3

Mise en sécurité - procédure d’urgence – immeuble sis 5 place Gabriel Péri & 12 rue de Brésis - 30100 Alès - parcelle cadastrée CB0628 - mesures complémentaires à l’arrêté n° 2025/00888 du 12 décembre 2025

Désignation d’un commissaire enquêteur et ouverture d’une enquête publique en vue du déclassement après désaffectation de deux emprises de domaine public - intersection de la rue du Faubourg du Soleil et de la rue Fernand Pelloutier et intersection de la rue du...

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – permission voirie - Établissement SAS LE CRISTAL ALES « CRISTAL BAR » - ville d’Alès - renouvellement 2