arrêtés

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – marché de Noël – El Lou-Anne MASSON

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – marché de Noël – société Samantha Body Shop

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux – place de l’Hôtel de ville – animations du marché de Noël, du 3 au 24 décembre 2025

Marché de Noël – calendrier, conditions d’installation et d’exploitation des chalets- place de l’Hôtel de ville

Convention relative au transfert de données informatiques avec le conseil départemental du Gard

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LOUVEA

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball - halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire délivrée à l’association Club municipal de la Montée de Silhol Lou Canto Cigalo en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique, à l’occasion de l’organisation d’un loto au bénéfice du...

Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique organisée par l’office municipal des sports en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique - autorisation n°1

VOIRIE – déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite chemin de Saint Germain – 30100 Alès

récépissé de déclaration suite au dépôt du complément de dossier de déclaration IOTA concernant le projet Immo Prés Saint6jean - Alès sur la commune d'Alès