arrêtés
AP fixant le mode de scrutin et le nombre de delegues
00387
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux et réglementation du stationnement dans le cadre de Rochebelle en Fête – samedi 13 juin 2026 – les amis de Notre Dame de Rochebelle
00386
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux les dimanches 31 mai, 7, 14, 21 et 28 juin 2026 de 8h30 à 13h – gare routière – distribution de repas solidaire – fonds de dotation Madeleine et Jean Doyen
00385
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux à l’occasion d’un rassemblement de véhicules d’époque organisé par l’association Cévennes et Cars – réglementation du stationnement et de la circulation sur la partie du champ de foire comprise entre le pont...
00384
Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le samedi 30 mai 2026, de 7h à 19h – réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion de l’organisation du marché « Les Puces Couturières »
00381
VOIRIE - déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite impasse du Plateau – 30100 Alès
00380
VOIRIE – déclaration d’alignement individuel de la voie communale dite chemin de Combe Julianne – 30100 Alès
00379
Levée d’interdiction d’accéder aux abords et à l’intérieur de l’immeuble situé 7 route du Pont de Grabieux – 30100 Alès – parcelle cadastrée AE0028
00378
Autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique – licence de chauffeur de taxi n°21 accordée à M, Charles BOYER – cession de licence – abroge et remplace l’arrêté n°2019/00591 du 20 décembre 2019

