arrêtés

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gracieux du mardi 9 au dimanche 14 juin 2026 - parc du musée PAB –déroulement d’un festival de pratiques artistiques et circassiennes "inCircus" organisé par la Verrerie d’Alès - Pôle National Cirque...

Composition des commissions administratives paritaires (CAP) - communes compétentes pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00298 du 24 avril 2025

Composition de la commission consultative paritaire (CCP) - commune pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2026/00030 du 27 janvier 2026

Composition du conseil médical Unique - formation plénière commune compétente pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00769 du 14 octobre 2025

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CH ALES CEVENNES - CHAC

Autorisation d’ouverture de l’établissement BAR ET RESTAURANT EPHEMERES ALES PLAGE Parking bas du Gardon 30100 Alès n Type, PA CTS P N de 3ème catégorie

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LE SOLEIL LEVAIN BIOCOP

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LA VITRINE

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LOCAL COMMERCIAL FERIA

Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État CABINET DENTAIRE CARRERI

Autorisation d’ouverture de l’établissement FESTIVAL INCIRCUS 115 faubourg de Rochebelle 30100 Alès Type PA de 5e catégorie

Reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement – Capital décès et Accident de travail