décisions

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

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Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

Marché à procédure adaptée relatif aux travaux de création d’un point de fraîcheur dans les cantines scolaires (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) - signature du marché et tout autre document y afférent

Convention de mise à disposition de matériel électoral à titre gracieux au collège jean RACINE

Mise à disposition à titre gracieux de La salle multifonction du Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle à l’association Cercle des Élèves de l’École des Mines d’Alès, les deuxièmes jeudis de chaque mois du 8 octobre 2026 au 13 mai 2027, de 14h à...

Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint-Étienne d’Alensac à l’association Bien vivre au Rieu, les 24 et 25 octobre 2026, de 9h à 22h

Convention de mise à disposition de matériel électoral à titre gracieux au collège Denis DIDEROT