décisions

00077

00077

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint-Étienne d’Alensac avec l’association Mikado pour la saison 2025/2026

00076

00076

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de la maison de quartier Maurice André avec l’association club municipal du troisième âge Contacts Rochebelle pour la saison 2025/2026

00075

00075

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association APSOM pour la saison 2025/2026

00074

00074

Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association Acti’Vi Té pour la saison 2025/2026

00073

00073

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école maternelle Romain Rolland avec l'association Union Sportive de l’enseignement du premier degré (USEP)de l’école maternelle Romain Rolland

00072

00072

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école primaire Panséra avec l'association des parents d’élèves et amis du Panséra (A.P.E.A.P.)

00071

00071

Convention de mise à disposition de locaux scolaires des écoles élémentaire et maternelle Marie Curie entre la ville d'Alès et l'association des parents d’élèves des écoles Marie Curie

00070

00070

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école élémentaire Veigalier avec l'association des parents d’élèves des Petits Veiga-Liers

00069

00069

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

00068

00068

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

00067

00067

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation

00066

00066

Décision d’autorisation préalable de mise en location - Autorisation