décisions

00340

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Marché à procédure adaptée (L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique) – Construction d’un équipement public dans le cadre de la requalification du faubourg du Soleil 57 rue du Faubourg du Soleil 30100 Alès -autorisation de signature du marché et de tous...

00339

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Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation

00338

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Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle de Saint-Étienne d’Alensac avec l’association Un cœur pour la forme pour la saison 2025/2026

00337

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Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association Cœur et santé pour la saison 2025/2026

00336

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Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation

00335

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Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation

00334

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Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation

00333

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Décision d’autorisation préalable de mise en location- Autorisation

00331

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Mise à disposition à titre gracieux de la salle de la montée de Silhol à l’association Entr’Ouvrir le samedi 13 décembre 2025 , de 17h30 à 21h.

00330

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Marché à procédure adaptée relatif aux travaux de création d’un point de fraîcheur dans les écoles (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique) - signature du marché et tout autre document y afférent

00329

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Mise à disposition à titre gracieux de la salle de l’Espace Panséra (bâtiment 1) à l’association Spiral’Taï Chi le samedi 6 décembre 2025, de 9h à 18h.

00328

00328

Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires au sein de l’école primairePanséra (maternelle et élémentaire), des écoles élémentaires Romain Rolland et Germaine Tillion, et des écoles maternelle Paul Langevin et Joséphine Baker avec...