décisions

DECISION N° 2024/00102

DECISION N° 2024/00102

Autorisation de signature de la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels pour Halles de Bruèges à Alès

DECISION N°2024/00101

DECISION N°2024/00101

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux entre la commune de Bagard et la ville d’Alès

DECISION N°2024/00100

DECISION N°2024/00100

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux entre la commune de Salindres et la ville d’Alès

DECISION N°2024/00099

DECISION N°2024/00099

Avis de consultation du public du projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

DECISION N°2024/00098

DECISION N°2024/00098

Convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux entre la commune de Saint Hilaire de Brethmas et la ville d’Alès

DECISION N°2024/00097

DECISION N°2024/00097

Signature à titre onéreux d’une convention de mise à disposition d’une cabine photo et d’un photocopieur avec la société SAS ME GROUP FRANCE

DECISION N°2024/00093

DECISION N°2024/00093

Animations culturelles à Vauban et au Théatre de Verdure du Bosquet dans le cadre d'Estiv'Alès et Jazz'Alès 2024 (3, 10, 17 juillet 2024 - 2, 3, 7, 21 et 28 août 2024)

DECISION N°2024/00090

DECISION N°2024/00090

Mise à disposition à titre gracieux de l'auditorium - Pôle Culturel et Scientifique de Rochebelle, à l'école du Pansera, les 6 juin de 8h à 16h30 et 7 juin 2024, de 8h à 22h30

DECISION N°2024/00094

DECISION N°2024/00094

Signature à titre onéreux d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réel pour l'exploitation d'une station relais au stade de la Montée de Silhol avec la société One Tower France pour Free Mobile

DECISION N°2024/00096

DECISION N°2024/00096

Signature à titre onéreux de conventions de prestations de services dans le cadre des animations musicales organisée par le Forum Jeunes le samedi 11 mai 2024 - place de l'Hôtel de Ville d'Alès

DECISION N°2024/0095

DECISION N°2024/0095

Signature à titre onéreux de conventions de prestations de services dans le cadre des animations musicales organisée par le Forum Jeunes le jeudi 9 mai 2024 - place de l'Hôtel de Ville d'Alès