Délibérations du Conseil Municipal du lundi 22 juin 2026

Juin 26, 2026

26_05_01 Règlement Intérieur du Conseil Municipal-tampon Télécharger

26_05_02 Compte financier unique (CFU) 2025 – Budget général et Budgets annes Télécharger

26_05_02_ANNEXE2_CFU2025_Restes à réaliser-tampon Télécharger

26_05_02_ANNEXE1_Maquette CFU 2025 _Budget Principal VILLE et Bud Annexes-ta Télécharger

26_05_03 Affectation des résultats – budget général et budgets annexes-tampo Télécharger

26_05_04 Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation-tampon Télécharger

26_05_05 Octroi de subventions spécifiques aux associations sportives-tampon Télécharger

26_05_06 Octroi de subventions aux associations diverses-tampon Télécharger

26_05_07 Création de postes modifiant le TB des effectifs-tampon Télécharger

26_05_08 Formation des Élus-tampon Télécharger

26_05_09 Promesse de protocole avec le Cabinet DOUSSON Immobilier_Centr’Alès Télécharger

26_05_10 Avis_Dde d’autorisation environnementale_Installation unité de broyage Télécharger

26_05_11 Cession de véhicule-tampon Télécharger

26_05_12 Groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre_Restau Télécharger

26_05_13 Marché public Dératisation, Désinsectisation et Désinfection Télécharger

26_05_14 Dde de subvention_Extension du système de vidéoprotection existant Télécharger

26_05_15 Convention de mutualisation de séances de gestes et techniques_Police municipale Télécharger

26_05_16 Dispositif de sécurisation des abords des écoles de type Papy-Mamy Télécharger

26_05_17 Reprise des tickets commerçants pour l’année 2026-tampon Télécharger

26_05_18 Acquisition et classement ds le Domaine Public Communal AV 171p_che Télécharger

26_05_19 Acquisition et classement ds le domaine public BA 655_LE DOMAINE DE Télécharger

26_05_20 Acquisition et classement dans le Domaine Public Communal DB 824 ch Télécharger

26_05_21 Acquisition d’un ensemble immobilier – 871, Montée de Silhol-tampon Télécharger

26_05_22 Déclassement et aliénation du Domaine public_SAGE Eric 1126 chemin Télécharger

26_05_27 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS – Parcelles CN 680 Télécharger

26_05_23 Tarifs des loyers du local commercial sis 1C et 1D Place de l’Abbay Télécharger

26_05_24 Renouvellement de l’OPAH-RU Centre-ancien et faubourgs d’Alès-tampo Télécharger

26_05_25 OPAH-RU Centre-ancien et faubourgs d’Alès – Subventions_liste n°22 Télécharger

26_05_26 Avis autorisation environnementale ligne Alès_Bessèges_phase 1 Télécharger

26_05_28 Convention de servitudes avec la Société ENEDIS – Parcelle CN 212 Télécharger

26_05_29 SMEG_1 – Opération de dissimulation de réseaux d’électricité – Place Camus Télécharger

26_05_30 SMEG_2 – Opération d’éclairage public – Place Albert Camus T2-tampo Télécharger

26_05_31 SMEG_3 – Opération de travaux de télécommunication – Place Albert Camus Télécharger

26_05_32 Demande de subventions_Création d’une aire de jeux_Maternelle Mandajors Télécharger

26_05_33 Demande de subventions_Création d’une aire de jeux_Primaire de Tamaris Télécharger

26_05_34 Tarifs année scolaire 2026_2027-tampon Télécharger

26_05_35 Règlement Intérieur 2026_Restauration scolaire-tampon Télécharger

26_05_36 Règlement Intérieur 2026_Accueils périscolaires-tampon Télécharger

26_05_37 Subventions 2026 – Contrat de Ville d’Alès Agglomération-tampon Télécharger

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