Marché à procédure adaptée (articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique) relatif à l’accord-cadre multi-attributaire à bons de commande concernant le marché de prestations intellectuelles pour des besoins en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la Ville d’Alès – autorisation de signature du marché et de tous documents y

afférents.

La publication expire à 2h45pm le 0 22 novembre 2026