Juin 2, 2026 | arretes
Composition des commissions administratives paritaires (CAP) – communes compétentes pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00298 du 24 avril 2025 La publication expire à 2h36pm le 1 2 août...
Juin 2, 2026 | arretes
Composition de la commission consultative paritaire (CCP) – commune pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2026/00030 du 27 janvier 2026 La publication expire à 2h35pm le 1 2 août...
Juin 2, 2026 | arretes
Composition du conseil médical Unique – formation plénière commune compétente pour la ville d’Alès et le centre communal d’action sociale de la ville d’Alès – abrogation de l’arrêté 2025/00769 du 14 octobre 2025 La publication expire à 2h33pm le 1 2 août...
Juin 2, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association La Verrerie d’Alès en Cévennes pour la saison 2025/2026 La publication expire à 11h58am le 1 2 août 2026
Juin 2, 2026 | decisions
Marché à procédure adaptée relatif à la fourniture et à la pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville d’Alès (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la commande publique)- autorisation de signature du marché et de tous les documents y...
