Mar 4, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école primaire Panséra avec l’association des parents d’élèves et amis du Panséra (A.P.E.A.P.) La publication expire à 9h07am le 1 4 mai...
Mar 4, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition de locaux scolaires des écoles élémentaire et maternelle Marie Curie entre la ville d’Alès et l’association des parents d’élèves des écoles Marie Curie La publication expire à 9h06am le 1 4 mai...
Mar 4, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école élémentaire Veigalier avec l’association des parents d’élèves des Petits Veiga-Liers La publication expire à 9h06am le 1 4 mai...
Mar 4, 2026 | arretes
Modification du régime de priorité – création d’un cédez le passage au carrefour formé par la rue Charles Guiraudet et le boulevard Gambetta. La publication expire à 9h05am le 1 4 mai 2026
Mar 3, 2026 | decisions
Décision d’autorisation préalable de mise en location – Autorisation La publication expire à 3h33pm le 1 3 mai 2026
