Mar 5, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux de la maison de quartier Maurice André avec l’association Acti’Vi Té pour la saison 2025/2026 La publication expire à 2h43pm le 1 5 mai 2026
Mar 4, 2026 | mariage
La publication expire à 11h00pm le 0 14 mars 2026
Mar 4, 2026 | arretes
Mise en sécurité – interdiction d’accès à l’intérieur et aux abords de l’habitation sise 44B avenue d’Alsace – 30100 Alès, parcelle cadastrée n°BH0398 – mesures complémentaires à l’arrêté municipal n°2026/00088 du 2 mars 2026 La publication expire à...
Mar 4, 2026 | arretes
Mise en demeure de retirer des affiches électorales apposées en dehors des emplacements autorisés et prévoyant le recouvrement des frais de retrait d’office La publication expire à 9h58am le 1 4 mai 2026
Mar 4, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires de l’école maternelle Romain Rolland avec l’association Union Sportive de l’enseignement du premier degré (USEP)de l’école maternelle Romain Rolland La publication expire à 9h08am le 1 4 mai...
