Jan 8, 2026 | arretes
Autorisation de stationnement d’un taxi sur la voie publique Licence de chauffeur de taxi n°10 accordée à Monsieur Yazid Richard CHAIBLAINE – changement de véhicule – abrogation de l’arrêté municipal n°2023/00054 en date du 6 février 2023- Modificatif...
Jan 7, 2026 | elections
La publication expire à 4h33pm le 0 23 mars 2026
Jan 7, 2026 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée organisée par l’association Olympique d’Alès en Cévennes au sein de l’établissement VILAVIGNE, en application de l’article L3334-2 du Code de la santé publique – autorisation n°1 La...
Jan 5, 2026 | decisions
exercice du droit de préemption urbain renforcé sur la parcelle cadastrée section CD n°105 – lots de copropriété n°3 et 4, sise 89 rue du Faubourg de Rochebelle à Alès, aux prix et conditions fixés dans le DIA en application de l’article R.213-8b du Code...
Jan 2, 2026 | Non classé
MOMBERG-MONTANÉ SCHNITZLER-BERTELTélécharger La publication expire à 10h29am le 0 2 mars 2026
