Déc 3, 2025 | arretes
Marché de Noël – calendrier, conditions d’installation et d’exploitation des chalets- place de l’Hôtel de ville La publication expire à 11h02am le 0 3 février 2026
Déc 3, 2025 | arretes
Convention relative au transfert de données informatiques avec le conseil départemental du Gard La publication expire à 9h40am le 0 3 février 2026
Déc 3, 2025 | arretes
Autorisation d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du Code de la construction et de l’habitation délivrée par le maire au nom de l’État LOUVEA La publication expire à 9h39am le 0 3 février...
Déc 2, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball – halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...
Déc 2, 2025 | arretes
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une rencontre sportive organisée par l’association Alès Agglo Volley-ball – halle des sports de Clavières, en application de l’article L3335-4 du Code de la santé publique – autorisation...
