00518

00518

Désignation des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées dans les ERP – modificatif à l’arrêté n°2020/00219 du 19 juin 2020 – abrogation de l’arrêté n°2024/00606 du 24 septembre 2024 La publication expire à 1h22pm le 1 25 août...
00518

00517

Désignation des représentants à la commission communale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP – abroge et remplace l’arrêté n°2020/00220 du 19 juin 2020 La publication expire à 1h21pm le 1 25 août...
00518

00516

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux – théâtre Le Cratère – Cratère surface 2025 La publication expire à 1h20pm le 1 25 août 2025
00518

00513

Occupation temporaire du domaine public à titre gracieux le vendredi 27 juin 2025 de 6h à 22h – réglementation du stationnement et de la circulation – organisation de la Duck Race La publication expire à 1h15pm le 1 25 août...
00518

00512

Mesures temporaires destinées à maintenir la tranquillité et la sécurité publiques – quartier de Clavières du 28 juin au 28 septembre 2025 inclus La publication expire à 2h54pm le 1 24 août 2025